Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TCHAP MUSIC
Monsieur BRETON Médéric, Maurice, Charles

Numéro de dépôt :
3120417
Date de dépôt :
11/09/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/09/2011

Présentation de la marque TCHAP MUSIC

Déposée le 11 septembre 2001 par monsieur BRETON Médéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TCHAP MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-42 du 19 octobre 2001.

Le déposant est monsieur BRETON Médéric domicilié(e) 9, Avenue de la Concorde, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BRETON Médéric - France.

La marque TCHAP MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TCHAP MUSIC est expirée depuis le 11 septembre 2011.

BRETON Médéric a également déposé les autres marques suivantes : TOKA ERA


Monsieur BRETON Médéric, Maurice, Charles - 9, Avenue de la Concorde, 06600 ANTIBES - France


Monsieur BRETON Médéric - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42

Ativités sportives et culturelles ; Edition, publication de livres, revues, journaux. Edition musicale. Production, de films, phonogrammes, vidéogrammes et vidéomusique sur bande vidéo, CD Rom, DVD Rom ou tout support numérique, analogique existant ou à découvrir. Agence pour artistes. Location de films et d'enregistrement phonographique, Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Activités sportives et culturelles ; Organisation de spectacles. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisations de loteries. Réservations de places de spectacles. Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques, numériques, cédéroms Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.